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Marques déposées par l'association loi 1901 Interprofessionnelle du Lapin des Hauts de France
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Lapin du plat pays CARACTERISTIQUES CERTIFIEES Alimentation 100% végétale, minérale et vitaminique, dont 65% minimum de matières premières riches en fibres et issues de céréales. Age à l'abattage : 70 jours minimum. No 00596280
Marque expirée - Marque en non vigueur

Lapin du plat pays CARACTERISTIQUES CERTIFIEES Alimentation 100% végétale, minérale et vitaminique, dont 65% minimum de matières premières riches en fibres et issues de céréales. Age à l'abattage : 70 jours minimum. No 00596280
Association Interprofessionnelle du Lapin des Hauts de France, association loi 1901

Numéro de dépôt :
3625734
Date de dépôt :
29/01/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LILLE
Date d'expiration :
29/01/2019
Lapin du plat pays CARACTERISTIQUES CERTIFIEES Alimentation 100% végétale, minérale et vitaminique, dont 65% minimum de matières premières riches en fibres et issues de céréales. Age à l\'abattage : 70 jours minimum. No 00596280 de Interprofessionnelle du Lapin des Hauts de France

Présentation de la marque Lapin du plat pays CARACTERISTIQUES CERTIFIEES Alimentation 100% végétale, minérale et vitaminique, dont 65% minimum de matières premières riches en fibres et issues de céréales. Age à l'abattage : 70 jours minimum. No 00596280

Déposée le 29 janvier 2009 par l'association loi 1901 Interprofessionnelle du Lapin des Hauts de France auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LILLE), la marque française « Lapin du plat pays CARACTERISTIQUES CERTIFIEES Alimentation 100% végétale, minérale et vitaminique, dont 65% minimum de matières premières riches en fibres et issues de céréales. Age à l'abattage : 70 jours minimum. No 00596280 »

Le déposant est l'association loi 1901 Interprofessionnelle du Lapin des Hauts de France domicilié(e) 140, Boulevard de la Liberté B.P. 1177 - 59013 - LILLE Cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 381 932 573 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Association Interprofessionnelle du Lapin des Hauts de France domicilié(e) 140, Boulevard de la Liberté B.P. 1177 President : Christophe CATTEAU - 59013 - LILLE Cedex - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Lapin du plat pays CARACTERISTIQUES CERTIFIEES Alimentation 100% végétale, minérale et vitaminique, dont 65% minimum de matières premières riches en fibres et issues de céréales. Age à l'abattage : 70 jours minimum. No 00596280 est expirée depuis le 29 janvier 2019.

Interprofessionnelle du Lapin des Hauts de France a également déposé les autres marques suivantes : VOLAILLES DU CH'TI , Lapin des Hauts de France , LAPIN DU CH'TI , LAPIN DES HAUTS DE FRANCE LA PROXIMITE... ...L'ATOUT FRAICHEUR REGION NORD PAS DE CALAIS , LE LAPIN DES HAUTS DE FRANCE , LAPIN DES Beffrois... l'Atout Fraîcheur


Association Interprofessionnelle du Lapin des Hauts de France, association loi 1901 - 140, Boulevard de la Liberté B.P. 1177 - 59013 - LILLE Cedex - France - SIREN 381932573


Association Interprofessionnelle du Lapin des Hauts de France - 140, Boulevard de la Liberté B.P. 1177 President : Christophe CATTEAU - 59013 - LILLE Cedex - France


Publication - Publication le 6 mars 2009 au BOPI 2009-10

Enregistrement avec modification - Publication le 31 déc. 2009 au BOPI 2009-53

– viande de lapin. – plats preparés à base de viande de lapin. – conserve de viande de lapin. – lapins congelés.